Préavis 39 - Aménagement de locaux de catéchisme pour la paroisse catholique St-Maire - Préavis retiré
Préavis 40 - Soutien au festival Avenches Opéra 2019
Préavis 41 - Règlement d'utilisation des installations de la zone sportive d'Avenches
Annexe 1 - Règlement d'utilisation des installations de la zone sportive d'Avenches
Préavis 42 - Aménagement de locaux de catéchisme pour la paroisse catholique St-Maire
Annexe 1 - Tableau de répartition des frais
Annexe 2 - Plans du rez inférieur
Préavis 43 - Travaux de pavage du chemin public entre la Grange Gaberell et le Théâtre du Château
Préavis 44 - Parcage au centre-ville d'Avenches
Annexe 1 - Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique
Préavis 45 - Création de la fourrière communale
Préavis 46 - Restauration de la Tour Benneville
Annexe 1 - Représentation extérieure de la Tour avec les aménagements de sécurisation
Annexe 2 - Coupe de la Tour et des aménagements intérieurs
Annexe 3 - Détail du nouvel escalier
Préavis 47 - Prolongation des droits de superficie au lotissement du Chandon
Annexes - Plan de secteur, texte en vigueur du DDP et texte de la servitude inscrite en 2015
Préavis 48 - Construction de l'école primaire de Sous-ville
Annexe 1 - Volume et surfaces du bâtiment et des aménagements
Annexe 2 - Plans du bâtiment
Annexe 3 - Estimation des coûts
Préavis 49 - Arrêté d'imposition 2020
Annexe 1 - Formule arrêté d'imposition
Préavis 50 - Attribution d'un mandat de délégué à l'énergie
Annexe 1 - Plan d'action énergie/climat 2018-2023
Préavis 51 - Parkings Montmézard Nord et Sud : rénovation, modernisation et mise aux normes
Préavis 52 - Installations de vidéosurveillance
Préavis 53 - ASIA, propre accueil de jour
Préavis 54 - Budget 2020
Annexe 1 - Budget de l'exercice 2020
Préavis 55 - Vente de la parcelle RF 4101 et de la Maison du Verney
Préavis 56 - Plan d'affectation Les Tourbières
Annexe 1 - Règlement et plan
Annexe 2 - Plan de servitude
Annexe 3 - Rapport 47 OAT
Annexe 4 - Rapport de mobilité
Annexe 5 - Décision finale EI
Annexe 6 - Etude d'impact sur l'environnement (EIE)