pdfPréavis 22 - Crédit d'étude pour le développement du projet de construction d'une école primaire à Sous-ViIle

pdfAnnexe


pdfPréavis 23 - Politique des grands festivals avenchois

pdfAnnexe 1 - retour des questionnaires sur les festivals avenchois

pdfAnnexe 2 - Synthèse des assises des festivals


pdfPréavis 24 - Infrastructures de stockage et conditionnement des archives


pdfPréavis 25 - Plan Directeur du Stationnement, de la Mobilité et des Manifestations

pdfAnnexes


pdfPréavis 26 - « Urbanisme et développement de la Commune d'Avenches » - Périmètre « hors centre » : nouveau PGA et dézonage - Zone d'activités de la Plaine : établissement du PGA

pdfAnnexe


pdfPréavis 27 - Cautionnement des fouilles du projet de centre médical avenchois Podalire


pdfPréavis 28 - Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants

pdfAnnexe 1 - ancien règlement

pdfAnnexe 2 - règlement révisé


pdfPréavis 29 - Périmètre de la Gare CFF - développement du concept de revitalisation et recherche d'une nouvelle identité

pdfAnnexe 1 - plan des polarités

pdfAnnexe 2 - grille multicritère provisoire de l'étude de la Place de la Gare


pdfPréavis 30 - Vente d'un morcellement de la parcelle RF 390

pdfAnnexes - fractionnement et plan de mutation et plan de servitude


pdfPréavis 31 - Création du Groupement forestier Broye-Vully

pdfAnnexe 1 - besoins financiers pour le démarrage du Groupement GFBV

pdfAnnexe 2 - budget de fonctionnement 2019 du Groupement GFBV

pdfAnnexe 3 - statuts du Groupement forestier Broye-Vully et clé de répartition

pdfAnnexe 4 - rapport du groupe d'étude de la fusion de juin 2018


pdfPréavis 32 - Arrêté d'imposition 2019

pdfAnnexe 1 - arrêté d'imposition 2019


pdfPréavis 33 - Règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC) (refusé)

pdfAnnexe 1 - règlement sur l'octroi de prestations complémentaires communales de 1983

pdfAnnexe 2 - règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC)


pdfPréavis 34 - Maison du Verney à Donatyre : assainissement et rénovation (refusé)


pdfPréavis 35 - Réfection des chemins agricoles, 2e étape - études et procédures d'acceptation


pdfPréavis 36 - Budget 2019

pdfAnnexe 1 - budget


pdfPréavis 37 - Reconstruction du Pont sur le Chandon


pdfPréavis 38 - Parcelle 2546 - Remblayage et démolition du hangar Vogel