Préavis 109 - Route de Misery à Oleyres - Mesures urgentes de sécurisation
Annexe 1 : Etude de dangers naturels, ABA-GEOL SA, septembre 2025
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 110 - Réfection du stand de tir d'Oleyres
Annexe 1 : Plans
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 111 - Modification de l'article 2 alinéa 1 paragraphe 2 des statuts de l'Association régionale pour l'enfance et la jeunesse (arpeje)
Annexe 1 : Statuts de l'Association régionale pour l'enfance et la jeunesse (arpeje) en vigueur depuis le 01.01.2021.
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances; pas de rapport
Préavis 112 - Changement de la solution ERP-GED pour la modernisation de l'administration communale
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 113 - Modification du règlement communal sur la distribution de l’eau
Annexe 1 : Projet de Règlement communal sur la distribution de l’eau et son annexe
Annexe 2 : Recommandation de la SPr du 11 octobre 2022
Annexe 3 : Recommandation de la SPr du 5 mai 2023
Annexe 4 : Recommandation de la SPr du 30 octobre 2025
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances; pas de rapport
Préavis 114 - Engagement de 1 ETP supplémentaire - Technicien.ne communal.e
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 115 - Aménagement d'un Parkour Park et d'une zone de détente à la Zone sportive
Annexe 1 - Dossier avant projet
Annexe 2 - Plans
Annexe 3 - Planches d'ambiance
Annexe 4 - Simulation d'éclairage
Annexe 5 - Offre Noctua - Vidéo surveillance
Annexe 6 - Offre Soluxa - Electrictié et élclairage
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 116 - Adaptation de la toiture et des façades du terrain de skater-hockey
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 117 - Modification du règlement général de police
Annexe 1 - Règlement général de police
Annexe 2 - Amendements de la Municipalité
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances; pas de rapport
Extrait de décision
Préavis 2631.26.01 - Autorisations générales
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 2631.26.02 - Arrêté d'imposition 2027
Annexe 1 - Arrêté d'imposition 2027
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique; pas de rapport
Préavis 2631.26.03 - Agrandissement et requalification du Collège de la Cure, organisation d'un concours (SIA 142) - Préavis retiré
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique
Extrait de décision; pas de décision
Préavis 2631.26.04 - Réaménagement de la Place de la Gare, études de projet
Annexe 1 - Rapport final de l'étude préliminaire de l'interface de la gare d'Avenches (janvier 2026)
Annexe 2 - Courrier de la DGMR du 19 mai 2026 concernant la participation de l'Etat aux études et à la réalisation des interfaces de transport de voyageurs
Annexe 3 - Prise de position des CFF du 1er mai 2026 suite à l'examen préalable (art. 18m LCdF)
Rapport de la commission des finances
Rapport de la commission technique