Commission Consultative Suisses-Immigrés

Préavis 62 - Modification du règlement communal sur la distribution de l'eau

Annexe 1 - Projet de Règlement communal sur la distribution de l'eau et son annexe

Annexe 2 - Recommandation de la SPr du 11 octobre 2022

Annexe 3 - Recommandation de la SPr du 5 mai 2023

Préavis 63 - Revitalisation du ruisseau du Bey - Réalisation des travaux

Annexe 1 - Rapport technique

Annexe 2 - Plans de situation - secteur amont et secteur aval

Annexe 3 - Profils - secteur amont et secteur aval

Préavis 64 - Programme de signalisation des points d'intérêt d'Avenches - Mise en œuvre du schéma directeur communal

Annexe 1 - Schéma directeur de signalisation de la commune d'Avenches - Phase de planification

Préavis 65 - Installation d'une caméra de vidéosurveillance au Parking du Faubourg et modification du règlement communal

Annexe 1 - Projet de règlement modifié

Préavis 66 - Achat et installation d'écrans interactifs dans le bâtiments scolaires de la Cure et du Château

Préavis 67 - Etude du réaménagement des places du Casino, de la Foire et du Château

Préavis 68 - Réaménagement de la Place de la Gare - Mandat d'étude

Préavis 69 - Achat de la parcelle RF 833, sise à la Route de la Province 1, 1580 Avenches

Préavis 70 - Mandat pour une démarche participative pour des aménagements-tests à la Place de l’Eglise et à la Rue Centrale

Préavis 71 - Rénovation des façades du Château - Crédit-cadre

Préavis 72 - Réfection des façades du Dojo, modification du tableau électrique et mise à niveau pour le PRU

Préavis 73 - Révision du Règlement concernant le personnel communal

Annexe 1 - Comparatif et commentaire avec l'ancien règlement

Annexe 2 - Règlement concernant le personnel communal

Préavis 74 - Modification partielle du règlement de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

Annexe 1 - Projet de règlement modifié

Préavis 75 - Réfection du chemin Derrière-les-Murs et réaménagement de la parcelle communale attenante

Annexe 1 - Plan de situation

Préavis 76 - Aménagements du Restaurant de l'Hôtel de Ville

Préavis 77 - Demande de crédit supplémentaire pour l'achat d'un véhicule pour les Services extérieurs (préavis 22/2022)

Annexe 1 - Analyse TCO et ACV du bureau Hymexia

Préavis 78 - Réaménagement de la Place de la Gare - Étude préliminaire - Avant-projet sommaire

Annexe 1 - Document cadre DGMR en vue du lancement de l'étude préliminaire

Annexe 2 - Stratégie cantonale pour le développement des interfaces de transport de voyageurs

Annexe 3 - Courrier du 22 décembre 2023 de la DGMR

Annexe 4 - Courrier du 15 juillet 2024 de la Cheffe du DCIRH

Annexe 5 - Schéma d'intention issu du diagnostic et de la vision partagée par la Municipalité (préavis 64/2024)

Préavis 79 - Route de Villarepos à Donatyre, Réaménagement et mise en place d'une zone 30

Annexe 1 - Plans et coupes

Annexe 2 - Préavis de la DGMR du 22 mars 2023 et du 2 novembre 2023

Annexe 3 - Courrier d'opposition et de retrait

Préavis 80 - Engagement de deux ETP supplémentaires au Service technique

Préavis 81 - Engagement d'un ETP supplémentaire à la Sécurité communale et achat d'un véhicule utilitaire électrique

Extrait de décision; Pas d'entrée en matière

Préavis 82 - 1ère série de compléments au budget 2024

Préavis 83 - Achat de la parcelle RF 10

Préavis 84 - Arrêté d'imposition 2025

Annexe 1 - Arrêté d'imposition 2025

Rapport de la commission technique; pas de rapport

Préavis 85 - Gestion des déchets : amélioration des infrastructures et du service - étape 1

Préavis 86 - Route d'Avenches à Donatyre - Réaménagement et création d'un trottoir (annule et remplace le préavis 64/2020)

Annexe 1 - Rapport technique

Annexe 2 - Plans de projet

Annexe 3 - Préavis de la DGMR

Préavis 87 - Cautionnement Avenches Tourisme - Nouveau magasin

Rapport de la commission technique; pas de rapport

Préavis 88 - Budget 2025

Annexe 1 - Budget 2025

Annexe 2 - Plan des dépenses et recettes d’investissements

Rapport de la commission technique; pas de rapport

Préavis 89 - Assainissement de la voûte Nord au sous-sol de l'Hôtel de Ville

Annexe 1 - Avis technique – Alix Grandjean, Ingénieure Conseil Sàrl

Annexe 2 - Expertise en matière de physique du bâtiment – Frédéric Haldi, Ingénieurs Conseils SA

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2023

Préavis 33 - Zone réservée selon l'art. 46 LATC - Secteur de la Plaine

Annexe 1 et 2 - Règlement et plan de la zone réservée

Annexe 3 - Rapport explicatif selon le rapport 47 OAT

Préavis 34 - Demande de crédit pour le financement des travaux de rénovation de la muraille romaine - Phase 2

Annexe 1 - Devis

Préavis 35 - Révision du Plan d'affectation du secteur de la Plaine et de son règlement

Préavis 36 - Demande de crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de l’ancienne Poste d’Avenches

Annexe 1 - Tableau des coûts consolidés

Annexe 2 - Planning des travaux

Annexe 3 - Plan des aménagements

Préavis 37 - Remplacement de conduites d’eau potable au Quartier Sous-Ville des n°9 à 17 et au Chemin du Milieu 5

Préavis 38 - Remplacement de trois automates programmables de la station d'épuration

Préavis 39 - Modification du tableau électrique de la STEP pour le raccordement éventuel d’un générateur électrogène de secours

Préavis 40 - Remplacement de trois pompes centrifuges à la STAP du Haras

Annexe 1 - Extrait PDDE

Préavis 41 - Rénovation et remise en état des bâtiments forestiers de la Reine-Berthe et de la Cabane des bûcherons - Amélioration des places d’accueil des deux lieux-dits

Préavis 42 - Eclairage public - Plan Lumière. Mandat pour la phase d'étude

Annexe 1 - devis détaillé

Annexe 2 - présentation de Radiance 35

Préavis 43 - Création d'une Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Basse Broye/Vully (EBBV)

Annexe 1 - Rapport du 8 février 2021 de la commission consultative du Conseil communal d'Avenches

Annexe 2 - Projet de Statuts

Annexe 3 - Détail des coûts annualisés futurs pour la Commune d'Avenches

Préavis 44 - Droit de superficie sur un bienfonds communal en zone industrielle (parcelle RF 2544) en faveur de GRZ Technologies SA

Préavis 45 - Création d'un passage à pied et à cheval - Sur Fourches

Annexe 1 - Préavis positif du 12 octobre 2020 à l'examen préalable

Annexe 2 - Plan de situation et profil

Préavis 46 - Installation de caméras de vidéosurveillance complémentaires

Annexe 1 - Schéma d'implantation des caméras supplémentaires

Préavis 47 - Indemnités du Conseil communal et du Bureau pour la législature 2021-2026

Préavis 48 - Réponse au postulat de M. Samuel Apothélos « Agissons contre les déchets sauvages »

Annexe 1 - visuels de la campagne

Préavis 49 - Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées à la Route de la Plaine

Préavis 50 - Remplacement de conduites d'eau potable - Crédit-cadre

Préavis 51 - Mise au concours de deux postes supplémentaires : Bourse et Contrôle des habitants / Sécurité communale

Préavis 52 - 1ère série de compléments au budget 2023

Préavis 53 - Arrêté d'imposition 2024

Annexe 1 - Arrêté d'imposition 2024

Préavis 54 - Révision du Plan d'affectation du "Centre" et de son règlement - Nouveau crédit (remplace le préavis 79/2021)

Préavis 55 - Achat d'un véhicule électrique pour le Service technique

Préavis 56 - ECOBONUS 2023 - Demande urgente de complément au budget

Préavis 57 - Rénovation de la salle de gym et de l'auditoire du Collège de la Cure - Crédit d'étude

Préavis 58 - Dépassement de crédit sur préavis 132 / 2016, Projet de rénovation du bâtiment de l’Hôtel de Ville, réalisation des travaux

Préavis 59 - Projet d’aménagement d’un parc commémoratif Général Guisan – déplacement du buste

Annexe 1 - Plan des aménagements

Préavis 60 - Budget 2024

Annexe 1 - Budget 2024

Annexe 2 - Plan des dépenses et recettes d'investissement (document non-annexé au préavis initial mais ayant fait l'objet d'une communication municipale en séance)

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2022

Préavis 11 - Abrogation du règlement sur l'octroi des prestations complémentaires communales

Annexe 1 - Règlement sur l'octroi de prestations complémentaires communales du 19 novembre 1982

Rapport de la commission technique de minorité

Préavis 12 - Révision de la politique RH - Mandat

Préavis 13 - Mise en conformité AEAI de la salle de gym de la Cure et rafraichissement de la salle de l'auditoire

Annexe 1 : Devis estimatif (+/- 15%)

Annexe 2 : Devis sol "POLYplan"

Annexe 3 : Plans

Préavis 14 - Etablissement du nouveau Plan Général d'Evacuation des Eaux (PGEE). Relevé de toutes les installations techniques concernant l'évacuation des eaux et leur gestion

Annexe 1 - Cahier des charges type de l'ingénieur PGEE

Préavis 15 - Donatyre, Route de Villarepos - Sécurité et modération du trafic, création de trottoirs et travaux de génie civil

Annexe 1 - Plan de situation

Annexe 2 - Plan des profils

Préavis 16 - Entretien de la voûte de la Ruelle des Arvoz

Préavis 17 - Acquisition d'un nouvel éclairage de fêtes

Préavis 18 - Concept d'éclairage public - Plan lumière Mandat

Préavis 19 - Mise au concours d'un poste supplémentaires - Responsable du Service technique

Préavis 20 - Réfection des infrastructures communales agricoles, collecteurs, étape 2

Préavis 21 - Création d'un jardin didactique

Préavis 22 - Remplacement de deux véhicules des Services extérieurs

Préavis 23 - Plan d'affectation communal "Hors centre"

Annexe 1 - Règlement du Plan d'affectation communal "Hors centre"

Annexe 2 - Plan d’affectation communal « Hors Centre »

Annexe 3 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre »

Annexe 4 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre » concernant l’enquête complémentaire

Annexe 5 - Etude acoustique – Stand de tir d’Oleyres

Annexe 6 - Rapport d’évaluation de risque dans le cadre d’un projet de planification (ERPP) - Retranscription des dangers naturels

Annexe 7 - Projets de courriers de réponses aux opposantes et opposants

Préavis 24 - Donatyre, création d’un passage piétons sécurisé au débouché du Chemin des Petits Clos (DP 257) sur la Route de Fribourg (RC 602)

Annexe 1 - Plan d’aménagement du passage piétons sécurisé de Donatyre au bas du Chemin des Petits Clos

Préavis 25 - Désaffectation des cimetières et aménagement de columbariums

Préavis 26 - Réfection de l'annexe sud-est du château et du mur devant le théâtre

Annexe 1 - Plan de situation

Annexe 2 - devis du projet

Préavis 27 - Arrêté d'imposition 2023

Annexe 1 - arrêté d'imposition 2023

Préavis 28 - Travaux de rafraîchissement et mise aux normes de la crèche Pinocchio

Annexe 1 - plan intérieur

Préavis 29 - Soutien à la manifestation "Via Roma II"

Préavis 30 - Soutien aux grands festivals 2023-2029

Préavis 31 - 1ère série de compléments au budget 2022

Préavis 32 - Budget 2023

Annexe 1 - Budget 2023

Annexe 2 - Planification des dépenses et recettes d'investissements 2023 - 2026

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2021

Préavis 75 - Rénovation et création de places de jeux et de fitness à Avenches, Oleyres et Donatyre

Préavis 76 - Mise à jour du dossier de l’autocontrôle

Préavis 77 - Extensions de terrasse – Mobilier urbain

Préavis 78 - Vente du bienfonds à une entreprise locale, réalisation d'une route d'accès pour les parcelles n° 3032 et 2546

Préavis 79 - Révision du Plan d'Affectation du "Centre" et de son règlement

Préavis 80 - STEP Avenches - Faoug - Remplacement de la centrifugeuse actuelle par une presse à vis

Préavis 1 - Renouvellement des autorisations générales de procéder à des acquisitions, à des aliénations d'immeubles et de droits réels immobiliers, ainsi que d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles et demande d'autorisation pour l'acceptation de legs et de donations ainsi que de successions

Préavis 2 - Arrêté d'imposition 2022

Préavis 3 - Remplacement de la Citroën C4 Picasso 1.6HDi du Service de la Sécurité communale par un véhicule électrique et l'achat d'une remorque

Annexe - cahier des charges

Préavis 4 - Réfection des infrastructures communales agricoles, collecteurs, étape 2 : Mandat pour l'appel d'offres, dossier de subventions et la direction des travaux

Annexe 1 - Planning général

Préavis 5 - Politique des grands festivals avenchois 2022

Préavis 6 - Révision des statuts de l'Association de communes du SDIS Broye-Vully

Annexe 1 - Statuts de l'Association de communes du SDIS Broye-Vully, adoptés par le Conseil intercommunal le 29 septembre 2021

Annexe 2 - Anciens statuts, adoptés par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud le 28 novembre 2012

Annexe 3 - Rapport de la commission consultative de la Commune d'Avenches du 24 mars 2021

Annexe 4 - Projection financière pour une nouvelle caserne principale pour le SDIS Broye-Vully

Préavis 7 - Revitalisation du ruisseau du Bey du Pont de la Route de l'Estivage au lac de Morat. Avant-projet et projet d'ouvrage

Préavis 8 - Approvisionnement en Eau Potable, travaux de :

Réfection des captages du Moulin Neuf
Construction du nouveau réservoir de Donatyre
Assainissement des stations du Bois de Châtel
Construction des liaisons entre réservoirs et stations

Annexe 1 - Tableau des installations de captages et de distribution de l’eau selon PDDE, mis à jour par le Service technique

Annexe 2 - Tableau de données concernant la consommation d’eau

Annexe 3 - Justificatif des pertes et autres utilisations de l’eau

Annexe 4 - Taxes en vigueur en fonction des règlements (eau, locations, sprinkler, EC et EU)

Annexe 5 - Tableau des vente et recettes

Annexe 6 - Graphique de l’évolution des données sur les prochaines 10 années

Annexe 7 - Tableau de données du bilan des charges et recettes

Annexe 8 - Plan de situation et coupes du nouveau réservoir de Champi en forêt

Annexe 9 - Plan de situation et coupes du nouveau réservoir de Champi en forêt

Annexe 10 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel inférieur

Annexe 11 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel inférieur

Annexe 12 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel supérieur

Annexe 13 - Plan de situation et détails des installations de pompage du Bois de Châtel supérieur

Annexe 14 - Plan et coupes du réseau d’adduction entre réservoirs et stations

Schémas et situations 1 - Plan schématique du réseau actuel

Schémas et situations 2 - Plan schématique futur du réseau

Schémas et situations 3 - Plan de situation des captages du Moulin Neuf

Schémas et situations 4 - Situation du nouveau réservoir de Champi en forêt

Schémas et situations 5 - Plan de situation mentionnant les stations de pompage du Bois de Châtel inf. + sup.

Préavis 9 - Budget 2022

Annexe - Budget et commentaires 2022

Préavis 10 - Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2021 - 2026

Annexe - plan des dépenses et recettes d'investissements

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2020

Préavis 57 - Financement du Plan d'aménagement cantonal Site et Musée Romain d'Avenches - PAC SMRA

Préavis 58 - Restauration de la couverture estivale de la place de l'Eglise

Préavis 59 - Modification des statuts de l'ASIA

Annexe 1 - clés de répartition du déficit d'exploitation du domaine de l'accueil de jour

Annexe 2 - résultats du sondage et méthodologie d'élaboration du nouveau nom de l'association

Préavis 60 - Approvisionnement en Eau Potable d'Avenches, d'Oleyres et de Donatyre ; Mesure d'urgence, projets, études et planification

Annexe 1 - PDDE, récapitulation des prestations à entreprendre, mise à jour ST 2019

Annexe 2 - Schéma de l'alimentation en eau d'Avenches et des villages

Annexe 3 - Extrait du plan des aménagements selon PDDE 2017 / 19

Préavis 61 - Donatyre, traversée de localité, pose d'enrobé phono-absorbant

Préavis 62 - Aménagement d'un Poney Paradise

Annexe 1 - Dossier de présentation (IENA)

Annexe 2 - Projet d'aménagement extérieurs (IENA)

Préavis 63 - Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions - Retiré

Annexes - règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions et échelle des tarifs

Préavis 64 - Donatyre, RC 602, entrée Ouest - Sécurité et modération du trafic

Préavis 65 - Stand de tir communal d'Oleyres

Préavis 66 - Arrêté d'imposition 2021

Annexe 1 - arrêté d'imposition 2021

Préavis 67 - Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions

Annexe 1 - règlement

Préavis 68 - Crèche Pinocchio, refroidissement des locaux en période estivale

Préavis 69 - Rénovation du bâtiment de l'ancienne Poste d'Avenches. Création d'un accueil parascolaire et de salles de répétition

Préavis 70 - Soutien aux festivales d'été annulés en raison du Covid-19

Préavis 71 - Aménagement d'un Poney Paradise

Annexe 1 - projet d'aménagement extérieurs - IENA

Préavis 72 - Budget 2021

Annexe 1 - budget 2021

Préavis 73 - Donatyre, Ancienne Poste. Assainissement du chauffage et restauration de bâtiment

Préavis 74 - Remplacement du Piaggio Porter des Services extérieurs par un véhicule électrique

2019

Préavis 39 - Aménagement de locaux de catéchisme pour la paroisse catholique St-Maire - Préavis retiré

Préavis 40 - Soutien au festival Avenches Opéra 2019

Préavis 41 - Règlement d'utilisation des installations de la zone sportive d'Avenches

Annexe 1 - Règlement d'utilisation des installations de la zone sportive d'Avenches

Préavis 42 - Aménagement de locaux de catéchisme pour la paroisse catholique St-Maire

Annexe 1 - Tableau de répartition des frais

Annexe 2 - Plans du rez inférieur

Préavis 43 - Travaux de pavage du chemin public entre la Grange Gaberell et le Théâtre du Château

Préavis 44 - Parcage au centre-ville d'Avenches

Annexe 1 - Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique

Préavis 45 - Création de la fourrière communale

Préavis 46 - Restauration de la Tour Benneville

Annexe 1 - Représentation extérieure de la Tour avec les aménagements de sécurisation

Annexe 2 - Coupe de la Tour et des aménagements intérieurs

Annexe 3 - Détail du nouvel escalier

Préavis 47 - Prolongation des droits de superficie au lotissement du Chandon

Annexes - Plan de secteur, texte en vigueur du DDP et texte de la servitude inscrite en 2015

Préavis 48 - Construction de l'école primaire de Sous-ville

Annexe 1 - Volume et surfaces du bâtiment et des aménagements

Annexe 2 - Plans du bâtiment

Annexe 3 - Estimation des coûts

Préavis 49 - Arrêté d'imposition 2020

Annexe 1 - Formule arrêté d'imposition

Préavis 50 - Attribution d'un mandat de délégué à l'énergie

Annexe 1 - Plan d'action énergie/climat 2018-2023

Préavis 51 - Parkings Montmézard Nord et Sud : rénovation, modernisation et mise aux normes

Préavis 52 - Installations de vidéosurveillance

Préavis 53 - ASIA, propre accueil de jour

Préavis 54 - Budget 2020

Annexe 1 - Budget de l'exercice 2020

Préavis 55 - Vente de la parcelle RF 4101 et de la Maison du Verney

Préavis 56 - Plan d'affectation Les Tourbières

Annexe 1 - Règlement et plan

Annexe 2 - Plan de servitude

Annexe 3 - Rapport 47 OAT

Annexe 4 - Rapport de mobilité

Annexe 5 - Décision finale EI

Annexe 6 - Etude d'impact sur l'environnement (EIE)

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2018

Préavis 22 - Crédit d'étude pour le développement du projet de construction d'une école primaire à Sous-ViIle

Préavis 23 - Politique des grands festivals avenchois

Annexe 1 - retour des questionnaires sur les festivals avenchois

Annexe 2 - Synthèse des assises des festivals

Préavis 24 - Infrastructures de stockage et conditionnement des archives

Préavis 25 - Plan Directeur du Stationnement, de la Mobilité et des Manifestations

Annexes

Préavis 26 - « Urbanisme et développement de la Commune d'Avenches » - Périmètre « hors centre » : nouveau PGA et dézonage - Zone d'activités de la Plaine : établissement du PGA

Préavis 27 - Cautionnement des fouilles du projet de centre médical avenchois Podalire

Préavis 28 - Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants

Annexe 1 - ancien règlement

Annexe 2 - règlement révisé

Préavis 29 - Périmètre de la Gare CFF - développement du concept de revitalisation et recherche d'une nouvelle identité

Annexe 1 - plan des polarités

Annexe 2 - grille multicritère provisoire de l'étude de la Place de la Gare

Préavis 30 - Vente d'un morcellement de la parcelle RF 390

Annexes - fractionnement et plan de mutation et plan de servitude

Préavis 31 - Création du Groupement forestier Broye-Vully

Annexe 1 - besoins financiers pour le démarrage du Groupement GFBV

Annexe 2 - budget de fonctionnement 2019 du Groupement GFBV

Annexe 3 - statuts du Groupement forestier Broye-Vully et clé de répartition

Annexe 4 - rapport du groupe d'étude de la fusion de juin 2018

Préavis 32 - Arrêté d'imposition 2019

Annexe 1 - arrêté d'imposition 2019

Préavis 33 - Règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC) (refusé)

Annexe 1 - règlement sur l'octroi de prestations complémentaires communales de 1983

Annexe 2 - règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC)

Préavis 34 - Maison du Verney à Donatyre : assainissement et rénovation (refusé)

Préavis 35 - Réfection des chemins agricoles, 2e étape - études et procédures d'acceptation

Préavis 36 - Budget 2019

Annexe 1 - budget

Préavis 37 - Reconstruction du Pont sur le Chandon

Préavis 38 - Parcelle 2546 - Remblayage et démolition du hangar Vogel

Lien

2017

Préavis 7 - Etude des lignes directrices du développement de la Commune d’Avenches et définition du cahier des charges du Plan général d’affectation

Préavis 8 - Établissement du Plan directeur de la mobilité douce et du stationnement (PDMdS) sur le territoire de la Commune d’Avenches

Préavis 9 - Échange conditionnel de parcelles entre la Commune d’Avenches et l’entreprise Grisoni–Zaugg en vue de la concrétisation d’un centre logistique dans le secteur de La Plaine

Préavis 10 - Réfection du chemin de la Promenade des 2000 ans

Préavis 11 - Modification du Plan de quartier Sous-Ville & Rueyres-Dessus, secteur scolaire

Annexe 1 - plan de quartier

Annexe 2 - rapport d'aménagement

Annexe 3 - extrait de la Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)

Préavis 12 - Reconstruction du pont sur le Chandon, honoraires et frais d'étude

Annexe 1 - rapport d'inspection 2016

Annexe 2 - Offre d'honoraire pour un mandat d'ingénieur civil

Préavis 13 - Soutien communal aux festivals d'été dans les Arènes

Préavis 14 - Introduction de la zone réservée selon l'art. 46 LATC sur le territoire de la Commune d'Avenches

Annexe 1 - règlement de la zone réservée selon l'art. 46 LATC

Annexe 2 - rapport explicatif

Annexe 3 - plan vue d'ensemble

Annexe 4 - plan Oleyres

Annexe 5 - plan Donatyre

Préavis 15 - Sortie Sud d'Avenches - sécurité et modération du trafic

Annexe 1 - plan

Préavis 16 - Arrêté d'imposition 2018

Annexe 1 - arrêté d'imposition

Préavis 17 - Soutien communal aux travaux de conservation-restauration de la muraille romaine - Phase 1

Annexe 1 - dossier de présentation

Préavis 18 - Route du Faubourg, collecteurs, conduites, chaussée et marquages

Annexe 1 - coupe en travers type de la chaussé avec les services et la structure

Annexe 2 - plan de situation de l’ensemble de la route

Préavis 19 - Budget 2018

Annexe 1 - budget 2018

Préavis 20 - Vente des actions du Thermoréseau Avenches SA

Préavis 21 - Reconstruction du Pont sur le Chandon

Annexe 1 - plan de l'état actuel

Annexe 2 - plan du projet

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2016

Préavis 1 - Renouvellement des autorisations générales de procéder à ces acquisitions, à des aliénations d'immeubles et des droits réels immobiliers, ainsi que d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles

Préavis 2 - Arrêté d'imposition 2017