Préavis 57 - Financement du Plan d'aménagement cantonal Site et Musée Romain d'Avenches - PAC SMRA
Préavis 58 - Restauration de la couverture estivale de la place de l'Eglise
Préavis 59 - Modification des statuts de l'ASIA
Annexe 1 - clés de répartition du déficit d'exploitation du domaine de l'accueil de jour
Annexe 2 - résultats du sondage et méthodologie d'élaboration du nouveau nom de l'association
Préavis 60 - Approvisionnement en Eau Potable d'Avenches, d'Oleyres et de Donatyre ; Mesure d'urgence, projets, études et planification
Annexe 1 - PDDE, récapitulation des prestations à entreprendre, mise à jour ST 2019
Annexe 2 - Schéma de l'alimentation en eau d'Avenches et des villages
Annexe 3 - Extrait du plan des aménagements selon PDDE 2017 / 19
Préavis 61 - Donatyre, traversée de localité, pose d'enrobé phono-absorbant
Préavis 62 - Aménagement d'un Poney Paradise
Annexe 1 - Dossier de présentation (IENA)
Annexe 2 - Projet d'aménagement extérieurs (IENA)
Préavis 63 - Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions - Retiré
Annexes - règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions et échelle des tarifs
Préavis 64 - Donatyre, RC 602, entrée Ouest - Sécurité et modération du trafic
Préavis 65 - Stand de tir communal d'Oleyres
Préavis 66 - Arrêté d'imposition 2021
Annexe 1 - arrêté d'imposition 2021
Préavis 67 - Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions
Annexe 1 - règlement
Préavis 68 - Crèche Pinocchio, refroidissement des locaux en période estivale
Préavis 69 - Rénovation du bâtiment de l'ancienne Poste d'Avenches. Création d'un accueil parascolaire et de salles de répétition
Préavis 70 - Soutien aux festivales d'été annulés en raison du Covid-19
Préavis 71 - Aménagement d'un Poney Paradise
Annexe 1 - projet d'aménagement extérieurs - IENA
Préavis 72 - Budget 2021
Annexe 1 - budget 2021
Préavis 73 - Donatyre, Ancienne Poste. Assainissement du chauffage et restauration de bâtiment
Préavis 74 - Remplacement du Piaggio Porter des Services extérieurs par un véhicule électrique
Préavis 39 - Aménagement de locaux de catéchisme pour la paroisse catholique St-Maire - Préavis retiré
Préavis 40 - Soutien au festival Avenches Opéra 2019
Préavis 41 - Règlement d'utilisation des installations de la zone sportive d'Avenches
Annexe 1 - Règlement d'utilisation des installations de la zone sportive d'Avenches
Préavis 42 - Aménagement de locaux de catéchisme pour la paroisse catholique St-Maire
Annexe 1 - Tableau de répartition des frais
Annexe 2 - Plans du rez inférieur
Préavis 43 - Travaux de pavage du chemin public entre la Grange Gaberell et le Théâtre du Château
Préavis 44 - Parcage au centre-ville d'Avenches
Annexe 1 - Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique
Préavis 45 - Création de la fourrière communale
Préavis 46 - Restauration de la Tour Benneville
Annexe 1 - Représentation extérieure de la Tour avec les aménagements de sécurisation
Annexe 2 - Coupe de la Tour et des aménagements intérieurs
Annexe 3 - Détail du nouvel escalier
Préavis 47 - Prolongation des droits de superficie au lotissement du Chandon
Annexes - Plan de secteur, texte en vigueur du DDP et texte de la servitude inscrite en 2015
Préavis 48 - Construction de l'école primaire de Sous-ville
Annexe 1 - Volume et surfaces du bâtiment et des aménagements
Annexe 2 - Plans du bâtiment
Annexe 3 - Estimation des coûts
Préavis 49 - Arrêté d'imposition 2020
Annexe 1 - Formule arrêté d'imposition
Préavis 50 - Attribution d'un mandat de délégué à l'énergie
Annexe 1 - Plan d'action énergie/climat 2018-2023
Préavis 51 - Parkings Montmézard Nord et Sud : rénovation, modernisation et mise aux normes
Préavis 52 - Installations de vidéosurveillance
Préavis 53 - ASIA, propre accueil de jour
Préavis 54 - Budget 2020
Annexe 1 - Budget de l'exercice 2020
Préavis 55 - Vente de la parcelle RF 4101 et de la Maison du Verney
Préavis 56 - Plan d'affectation Les Tourbières
Annexe 1 - Règlement et plan
Annexe 2 - Plan de servitude
Annexe 3 - Rapport 47 OAT
Annexe 4 - Rapport de mobilité
Annexe 5 - Décision finale EI
Annexe 6 - Etude d'impact sur l'environnement (EIE)
Préavis 22 - Crédit d'étude pour le développement du projet de construction d'une école primaire à Sous-ViIle
Préavis 23 - Politique des grands festivals avenchois
Annexe 1 - retour des questionnaires sur les festivals avenchois
Annexe 2 - Synthèse des assises des festivals
Préavis 24 - Infrastructures de stockage et conditionnement des archives
Préavis 25 - Plan Directeur du Stationnement, de la Mobilité et des Manifestations
Préavis 26 - « Urbanisme et développement de la Commune d'Avenches » - Périmètre « hors centre » : nouveau PGA et dézonage - Zone d'activités de la Plaine : établissement du PGA
Préavis 27 - Cautionnement des fouilles du projet de centre médical avenchois Podalire
Préavis 28 - Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Annexe 1 - ancien règlement
Annexe 2 - règlement révisé
Préavis 29 - Périmètre de la Gare CFF - développement du concept de revitalisation et recherche d'une nouvelle identité
Annexe 1 - plan des polarités
Annexe 2 - grille multicritère provisoire de l'étude de la Place de la Gare
Préavis 30 - Vente d'un morcellement de la parcelle RF 390
Annexes - fractionnement et plan de mutation et plan de servitude
Préavis 31 - Création du Groupement forestier Broye-Vully
Annexe 1 - besoins financiers pour le démarrage du Groupement GFBV
Annexe 2 - budget de fonctionnement 2019 du Groupement GFBV
Annexe 3 - statuts du Groupement forestier Broye-Vully et clé de répartition
Annexe 4 - rapport du groupe d'étude de la fusion de juin 2018
Préavis 32 - Arrêté d'imposition 2019
Annexe 1 - arrêté d'imposition 2019
Préavis 33 - Règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC) (refusé)
Annexe 1 - règlement sur l'octroi de prestations complémentaires communales de 1983
Annexe 2 - règlement sur l'octroi de l'aide complémentaire communale (ACC)
Préavis 34 - Maison du Verney à Donatyre : assainissement et rénovation (refusé)
Préavis 35 - Réfection des chemins agricoles, 2e étape - études et procédures d'acceptation
Préavis 36 - Budget 2019
Annexe 1 - budget
Préavis 37 - Reconstruction du Pont sur le Chandon
Préavis 38 - Parcelle 2546 - Remblayage et démolition du hangar Vogel
Préavis 7 - Etude des lignes directrices du développement de la Commune d’Avenches et définition du cahier des charges du Plan général d’affectation
Préavis 8 - Établissement du Plan directeur de la mobilité douce et du stationnement (PDMdS) sur le territoire de la Commune d’Avenches
Préavis 9 - Échange conditionnel de parcelles entre la Commune d’Avenches et l’entreprise Grisoni–Zaugg en vue de la concrétisation d’un centre logistique dans le secteur de La Plaine
Préavis 10 - Réfection du chemin de la Promenade des 2000 ans
Préavis 11 - Modification du Plan de quartier Sous-Ville & Rueyres-Dessus, secteur scolaire
Annexe 1 - plan de quartier
Annexe 2 - rapport d'aménagement
Annexe 3 - extrait de la Loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Préavis 12 - Reconstruction du pont sur le Chandon, honoraires et frais d'étude
Annexe 1 - rapport d'inspection 2016
Annexe 2 - Offre d'honoraire pour un mandat d'ingénieur civil
Préavis 13 - Soutien communal aux festivals d'été dans les Arènes
Préavis 14 - Introduction de la zone réservée selon l'art. 46 LATC sur le territoire de la Commune d'Avenches
Annexe 1 - règlement de la zone réservée selon l'art. 46 LATC
Annexe 2 - rapport explicatif
Annexe 3 - plan vue d'ensemble
Annexe 4 - plan Oleyres
Annexe 5 - plan Donatyre
Préavis 15 - Sortie Sud d'Avenches - sécurité et modération du trafic
Annexe 1 - plan
Préavis 16 - Arrêté d'imposition 2018
Annexe 1 - arrêté d'imposition
Préavis 17 - Soutien communal aux travaux de conservation-restauration de la muraille romaine - Phase 1
Annexe 1 - dossier de présentation
Préavis 18 - Route du Faubourg, collecteurs, conduites, chaussée et marquages
Annexe 1 - coupe en travers type de la chaussé avec les services et la structure
Annexe 2 - plan de situation de l’ensemble de la route
Préavis 19 - Budget 2018
Annexe 1 - budget 2018
Préavis 20 - Vente des actions du Thermoréseau Avenches SA
Préavis 21 - Reconstruction du Pont sur le Chandon
Annexe 1 - plan de l'état actuel
Annexe 2 - plan du projet
Préavis 1 - Renouvellement des autorisations générales de procéder à ces acquisitions, à des aliénations d'immeubles et des droits réels immobiliers, ainsi que d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles
Préavis 2 - Arrêté d'imposition 2017
Préavis 3 - Réalisation de la route d'accès, des conduites et des canalisations pour raccorder la parcelle n° 2544 faisant l'objet du droit de superficie au profit de la société Micarna SA
Préavis 4 - Assainissement de 138 luminaires de l'éclairage routier et de 26 projecteurs servant à l'illumination des monuments
Préavis 5 – Budget
Préavis 6 - Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021
Conseil du 13 février 2025
Revitalisation du ruisseau du Bey
Aménagements-tests au Centre-ville
Plafond d'endettement - Point du situation
Démission du Secrétaire municipal
Conseil du 3 avril 2025
Report de l’entrée en vigueur du Règlement du personnel
Démissions Juriste et Aide-comptable
Nouvelle stratégie pour la promotion économique
Conseil du 12 juin 2025
Déchetterie mobile - Poursuite du mandat
Règlement communal sur la distribution de l'eau
Approvisionnement en eau potable - préavis 8/2021 - Secteur Moulin Neuf
Fermeture temporaire des classes d'Oleyres
Engagement d'un nouveau Secrétaire municipal
Réponses aux voeux de la commission de gestion 2024
Conseil du 25 septembre 2025
Nouvel exploitant pour l'Aventibus
Démission de la Boursière communale
Aménagement-tests au Centre-Ville
Plan d'affectation Hors-Centre
Conseil du 30 octobre 2025
Engagement d'une Spécialiste RH et d'une Aide-Comptable
Travaux conservatoires - Rue Centrale 30
Parc Guisan - Début des travaux
Conseil du 12 décembre 2025
Conseil du 22 février 2024
Réorganisation des commissions d’urbanisme
Mise à l’enquête complémentaire - Verrière de l’Ancienne Poste
Approvisionnement en eau potable – préavis 8/2021
Présentation d’un préavis pour l’achat d’une parcelle
Conseil du 21 mars 2024
Oleyres - Route de Misery, consultation
Couverture estivale de la Place de l'Eglise
Raccordement en séparatif des bâtiments communaux
Conseil du 2 mai 2024
Réouverture des refuges communaux
Partenariat public-privé pour l’installation de bornes électriques
Conseil du 20 juin 2024
Changement du programme de location des salles
Reprise du Restaurant de l’Hôtel-de-Ville et dépenses extraordinaires
Bouclement des préavis 60/2020, 78/2021, 16/2022, 18/2022, 24/2022 et 39/2023
Réponses aux vœux de la commission de gestion 2023
Conseil du 12 septembre 2024
Places de jeux - Point de situation
Achat anticipé de la parcelle RF 833 - Route de la Province 1
Zone réservée et Plan d’affectation communal Hors centre
Inauguration officielle du jardin didactique
Création d’une chambre froide à la buvette de la Zone sportive
Conseil du 31 octobre 2024
Pose de deux garages supplémentaires à la Zone sportive
Retour de la Casquette du Général Guisan
Nouveau projet d’un Parc Général Guisan - Présentation au Conseil communal
Conseil du 6 décembre 2024
Subventionnement de la vaisselle réutilisable lors des manifestations
Ouverture de la Place de jeux de la Zone sportive
Conseil du 23 février 2023
Fête de Printemps - 29 avril 2023
Organisation du Service technique
Aides complémentaires communales - Création d'une commission
Conseil du 30 mars 2023
Organisation du Service technique
Plan Lumière – Présentation publique des résultats
Cartes journalières CFF communales
Implantation d’un Bancomat à l’Hôtel de Ville
Présentation des membres du Conseil communal dans L’Aventic
Création de commissions consultatives
Organisation du Service technique
Conseil du 25 mai 2023
Mise en conformité de la salle de gym de la Cure et rafraichissement de l'auditoire
Fermeture du Refuge de la Reine-Berthe
Conseil du 21 juin 2023
Pétition – Route de Misery à Oleyres – 1ère réponse de la Municipalité
Mise en place d'une campagne de lutte contre les déchets sauvages
Château - Analyses archéologiques complémentaires et arrêt des travaux
Changement de personnel au sein de la Sécurité communale
Report du préavis – Révision du Règlement du personnel
Bouclement des préavis 35/2012, 17/2017, 22/2018, 48/2019, 68/2020, 76/2020 et 3/2021
Réponses aux vœux de la commission de gestion 2022
Conseil du 28 septembre 2023
Cartes journalières dégriffés "Communes" dès le 1er janvier 2024
Oleyres, Route de Misery - Mise en œuvre de la mesure expérimentale
ECOBONUS - Budget 2023 attribué
Approvisionnement en eau potable - Point de situation
Rénovation de la Muraille - Soutiens reçus et début des travaux
Engagement d'un nouveau responsable de la Sécurité communale
PACom Centre - Nouveau bureau mandaté
Comptoir Broyard - Espace Avenches
Conseil du 2 novembre 2023
Plan Lumière - Essais des 13 et 14 novembre 2023
Nouveaux engagements à la Bourse et à la Sécurité communale
Mise à l’enquête d’un parc dédié au Général Guisan
Conseil du 15 décembre 2023
Révision du Règlement sur la comptabilité des communes (RCCom)
Conseil du 31 mars 2022
Drapeaux et oriflammes - Été 2022
Concours "Fleurissons Avenches"
Subventionnement de l'Aventibus
Participation de la Commune d'Avenches à suisse.bouge
Mise à l’enquête des places de jeux d’Avenches, de Donatyre et d’Oleyres – point de la situation
Plan d’affectation communal "Hors centre"
Plan d’affectation communal "Centre"
Engagements de Mmes Seuret, Saugy et Grebien-Robert
Ouverture des guichets pendant les fêtes de fin d'année - Bilan et décisions 2022-2023
Elections cantonales 2022 - Règles sur Avenches
Droit à l'information des Conseillères et Conseillers communaux
Conseil du 3 mai 2022
Conseil du 2 juin 2022
Absence M. Roland Hayoz, remplacement temporaire
Plaintes contre des dispositifs de protection des cultures
PA Com Hors Centre - Etat de la situation
Mise en œuvre de l'application "My Local Services"
Conseil du 24 juin 2022
Nouveau logiciel de gestion des amendes d’ordre
Places de jeux Avenches et Oleyres
Pose d’un revêtement phonoabsorbant à Donatyre
Bouclement des préavis 7/2017, 52/2019 et 65/2020
Réponses aux vœux de la Commission de gestion 2021
Conseil du 12 septembre 2022
Mise en place d'une zone réservée dans le secteur de la Plaine
Conseil du 24 septembre 2022
Modification des horaires d'ouverture de l'Accueil communal
Diagnostic "Marchabilité aînés et sièges relais"
Places de jeux Avenches et Oleyres
Conseil du 13 octobre 2022
Conseil du 17 novembre 2022
Ancienne Poste d’Avenches (Préavis 69/2020) – Engagement d’un BAMO
Engagement d’un mandataire externe pour la police des constructions et recherche d’un CDD
Engagement d’un responsable au Service technique au 1er mai 2023
Régionalisation de l’épuration Basse-Broye / Vully (EBBV) – Position de la Commune d’Avenches
Couverture estivale de la Place de l’Eglise
Festival Rock Oz'Arènes 2023 et suivants
Conseil du 9 décembre 2022
Avenches Tattoo – Avantages pour les avenchoises et avenchois
2ème réponse au postulat Apothéloz « Agissons contre les déchets sauvages »
Rétribution unique – Installation photovoltaïque de la Halle Derrière-les-Murs
Mise au concours d’un poste de gestionnaire du contentieux à la Bourse communale