La commune d'Avenches - Réglementation communale

Autorité Autorité Conseil communal Règlement Sécurité et commerce Sécurité et commerce Police Règlement Barème des taxes Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique Avenches Règlement Inhumations, incinération et cimetières Règlement Barème des taxes Caméras de vidéosurveillance Règlement Directive d'exploitation Ouverture et fermeture des magasins Règlement Taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires Règlement Eau et épuration Eau et épuration Service des eaux Règlement Evacuation et épuration des eaux Règlement Voirie, forêts, tourisme Voirie, forêts, tourisme Gestion des déchets Règlement Protection des arbres Règlement Divers Divers Financement de l'équipement communautaire Règlement Règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants Règlement Subventionnement des études musicales Règlement Barème Formulaire de demande Règlement d'utilisation des installations de la zone sportive d'Avenches Règlement Règlements de construction Règlement communal sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d'aménagement du territoire et des constructions Règlement Avenches Avenches Plan général d'affectation Avenches Règlement Plan Zone réservée communale "Secteur de la Plaine" Règlement et plan A la Gare Règlement Plan A la Rochette Règlement et plan Au Lavoir Règlement et plan Au Milavy Règlement Plan Modifications partielles 2012 - Addenda I Règlement Plan Modifications partielles 2012 - Addenda II Règlement Plan Au Moucheron Règlement et plan Au Pré-Chouley Règlement Plan Aventicum arrêté Règlement et plan Derrière la Tour Règlement et plan Modifications partielles du règlement et plan 2016 En Pré-Vert Règlement Plan Joli-Val Règlement et plan Modifications partielles du plan 1978 Les Ages Règlement et plan Les Joncs Règlement et plan Modifications partielles du règlement et plan 1981 Modifications partielles du règlementet plan 1990 Modifications partielles du règlement et plan 1996 Les Longs-Prés - Le Pâquier Règlement et plan Les Tourbières Règlement Plan PAC 15 ter Règlement Plan Parking du Faubourg Règlement Plan RC 505 - Lac de Morat Règlement Plan Sous-Ville & Rueyres-Dessus Règlement Plan Modifications partielles 1993 Règlement Plan Modifications partielles 2006 Règlement Plan Modifications partielles 2017 Règlement et Plan Sucrerie Aarberg Règlement et plan Sur Fourches Règlement et plan - Etape 1 Modifications partielles règlement et plan 2008 Règlement et plan - Centre Règlement et plan - Etape Y Vieille Ville Règlement Plan Donatyre Donatyre Zone réservée Règlement Plan Plan général d'affectation Donatyre Règlement Plan Champs des Hôteaux Règlement Plan Le Campanan, manège Règlement et plan Le Campanan, zone artisanale Règlement et plan Oleyres Oleyres Zone réservée Règlement Plan Plan général d'affectation Oleyres Règlement Plan Derrière le Village Règlement et plan La Vossaine Règlement et plan

Lundi	13h30 - 17h00
Mardi	09h00 - 12h00 13h30 - 17h00
Mercredi	09h00 - 12h00 13h30 - 19h00
Jeudi	fermé
Vendredi	09h00 - 12h00 13h30 - 17h00
Samedi et dimanche	fermé

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Réglementation communale

Autorité

Conseil communal

Sécurité et commerce

Police

Inhumations, incinération et cimetières

Caméras de vidéosurveillance

Ouverture et fermeture des magasins

Taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires

Eau et épuration

Service des eaux

Evacuation et épuration des eaux

Voirie, forêts, tourisme

Gestion des déchets

Protection des arbres

Divers

Financement de l'équipement communautaire

Subventionnement des études musicales

Règlements de construction

Avenches

Plan général d'affectation Avenches

A la Gare

A la Rochette

Au Lavoir

Au Milavy

Au Moucheron

Au Pré-Chouley

Aventicum arrêté

Derrière la Tour

En Pré-Vert

Joli-Val

Les Ages

Les Joncs

Les Longs-Prés - Le Pâquier

PAC 15 ter

Parking du Faubourg

RC 505 - Lac de Morat

Sous-Ville & Rueyres-Dessus

Sucrerie Aarberg

Sur Fourches

Vieille Ville

Donatyre

Plan général d'affectation Donatyre

Champs des Hôteaux

Le Campanan, manège

Oleyres

Plan général d'affectation Oleyres

Derrière le Village

La Vossaine