La commune d'Avenches - Séances du Conseil communal

Le Conseil communal se réunit 5 à 8 fois par année. Les séances sont publiques. Les dates des prochaines séances sont les suivantes : Jeudi 28 septembre 2023 Jeudi 2 novembre 2023 Vendredi 15 décembre 2023 Jeudi 22 février 2024 Jeudi 21 mars 2024 Jeudi 2 mai 2024 Jeudi 20 juin 2024 Conseil du 28 septembre 2023 Conseil du 28 septembre 2023 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Communications municipales Préavis 47 - Indemnités du Conseil communal et du Bureau pour la législature 2021-2026 Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 48 - Réponse au postulat de M. Samuel Apothélos « Agissons contre les déchets sauvages » Annexe 1 : visuels de la campagne Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 49 - Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées à la Route de la Plaine Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 50 - Remplacement de conduites d'eau potable - Crédit-cadre Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 51 - Mise au concours de deux postes supplémentaires : Bourse et Contrôle des habitants / Sécurité communale Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 52 - 1ère série de compléments au budget 2023 Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 53 - Arrêté d'imposition 2024 Annexe 1 : Arrêté d'imposition 2024 Rapport de la commission des finances Extrait de décision Conseil du 21 juin 2023 Conseil du 21 juin 2023 Ordre du jour Commissions technique Décisions Communications municipales Préavis 46 - Installation de caméras de vidéosurveillance complémentaires Annexe - Schéma d'implantation des caméras supplémentaires Rapport de la commission technique Extrait de décision Rapport de gestion 2022 Rapport de la commission de gestion sur la gestion 2022 Extrait de décision Bouclement de l'exercice 2022 Rapport de la commission des finances sur les comptes 2022 Extrait de décision Conseil du 25 mai 2023 Conseil du 25 mai 2023 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Communications municipales Préavis 42 - Eclairage public - Plan Lumière. Mandat pour la phase d'étude Annexe 1 - devis détaillé Annexe 2 - présentation de Radiance 35 Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 43 - Création d'une Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Basse Broye/Vully (EBBV) Annexe 1 - Rapport du 8 février 2021 de la commission consultative du Conseil communal d'Avenches Annexe 2 - Projet de Statuts Annexe 3 - Détail des coûts annualisés futurs pour la Commune d'Avenches Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 44 - Droit de superficie sur un bienfonds communal en zone industrielle (parcelle RF 2544) en faveur de GRZ Technologies SA Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 45 - Création d'un passage à pied et à cheval - Sur Fourches Annexe 1 - Préavis positif du 12 octobre 2020 à l'examen préalable Annexe 2 - Plan de situation et profil Rapport de la commission technique Extrait de décision Conseil du 30 mars 2023 Conseil du 30 mars 2023 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Communications municipales Préavis 35 - Révision du Plan d'affectation du secteur de la Plaine et de son règlement Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 36 - Demande de crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de l’ancienne Poste d’Avenches Annexe 1 : Tableau des coûts consolidés Annexe 2 : Planning des travaux Annexe 3 : Plan des aménagements Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 37 - Remplacement de conduites d’eau potable au Quartier Sous-Ville des n°9 à 17 et au Chemin du Milieu 5 Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 38 - Remplacement de trois automates programmables de la station d'épuration Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 39 - Modification du tableau électrique de la STEP pour le raccordement éventuel d’un générateur électrogène de secours Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 40 - Remplacement de trois pompes centrifuges à la STAP du Haras Annexe 1 : Extrait PDDE Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 41 - Rénovation et remise en état des bâtiments forestiers de la Reine-Berthe et de la Cabane des bûcherons - Amélioration des places d’accueil des deux lieux-dits Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Conseil du 23 février 2023 Conseil du 23 février 2023 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Communications municipales Préavis 33 - Zone réservée selon l'art. 46 LATC - Secteur de la Plaine Annexe 1 et 2 - Règlement et plan de la zone réservée Annexe 3 - Rapport explicatif selon le rapport 47 OAT Rapport de la commission technique Extrait de décision Préavis 34 - Demande de crédit pour le financement des travaux de rénovation de la muraille romaine - Phase 2 Annexe 1 : Devis Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Conseil du 9 décembre 2022 Conseil du 9 décembre 2022 Ordre du jour Décisions Préavis 32 - Budget 2023 Annexe 1 - Budget 2023 Annexe 2 - Plan des dépenses et recettes d'investissements Rapport de la commission des finances Extrait de décision Conseil du 17 novembre 2022 Conseil du 17 novembre 2022 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Préavis 28 - Travaux de rafraîchissement et mise aux normes de la crèche Pinocchio Annexe 1 - plan intérieur Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 29 - Soutien à la manifestation "Via Roma II" Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 30 - Soutien aux grands festivals 2023-2029 Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 31 - 1ère série de compléments au budget 2022 Rapport de la commission des finances Extrait de décision Conseil du 29 septembre 2022 Conseil du 29 septembre 2022 Ordre du jour Commissions techniques Décisions Préavis 23 - Plan d'affectation communal "Hors centre" Annexe 1 - Règlement du Plan d'affectation communal "Hors centre" Annexe 2 - Plan d’affectation communal « Hors Centre » Annexe 3 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre » Annexe 4 - Rapport explicatif selon l’art. 47 OAT sur le Plan d’affectation communal « Hors Centre » concernant l’enquête complémentaire Annexe 5 - Etude acoustique – Stand de tir d’Oleyres Annexe 6 - Rapport d’évaluation de risque dans le cadre d’un projet de planification (ERPP) - Retranscription des dangers naturels Annexe 7 - Projets de courriers de réponses aux oppositions Rapport de la commission technique Extrait de décision Préavis 24 - Donatyre, création d’un passage piétons sécurisé au débouché du Chemin des Petits Clos (DP 257) sur la Route de Fribourg (RC 602) Annexe 1 - Plan d’aménagement du passage piétons sécurisé de Donatyre au bas du Chemin des Petits Clos Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 25 - Désaffectation des cimetières et aménagement de columbariums Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 26 - Réfection de l'annexe sud-est du château et du mur devant le théâtre Annexe 1 - Plan de situation Annexe 2 - devis du projet Rapport de la commission technique Rapport de la commission des finances Extrait de décision Préavis 27 - Arrêté d'imposition 2023 Annexe 1 - arrêté d'imposition 2023 Rapport de la commission des finances Extrait de décision

Lundi	13h30 - 17h00
Mardi	09h00 - 12h00 13h30 - 17h00
Mercredi	09h00 - 12h00 13h30 - 19h00
Jeudi	fermé
Vendredi	09h00 - 12h00 13h30 - 17h00
Samedi et dimanche	fermé

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