Séances du Conseil communal
Le Conseil communal se réunit 5 à 8 fois par année. Les séances sont publiques.
Les dates des prochaines séances sont les suivantes :
- Jeudi 28 septembre 2023
- Jeudi 2 novembre 2023
- Vendredi 15 décembre 2023
- Jeudi 22 février 2024
- Jeudi 21 mars 2024
- Jeudi 2 mai 2024
- Jeudi 20 juin 2024
Conseil du 28 septembre 2023
Décisions
Préavis 47 - Indemnités du Conseil communal et du Bureau pour la législature 2021-2026
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision
Préavis 48 - Réponse au postulat de M. Samuel Apothélos « Agissons contre les déchets sauvages »
Annexe 1 : visuels de la campagne
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision
Préavis 49 - Réhabilitation d'un collecteur d'eaux usées à la Route de la Plaine
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision
Préavis 50 - Remplacement de conduites d'eau potable - Crédit-cadre
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision
Préavis 51 - Mise au concours de deux postes supplémentaires : Bourse et Contrôle des habitants / Sécurité communale
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision
Préavis 52 - 1ère série de compléments au budget 2023
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision
Préavis 53 - Arrêté d'imposition 2024
Annexe 1 : Arrêté d'imposition 2024
Rapport de la commission des finances
Extrait de décision
Conseil du 21 juin 2023
Préavis 46 - Installation de caméras de vidéosurveillance complémentaires
Annexe - Schéma d'implantation des caméras supplémentaires
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission de gestion sur la gestion 2022
Conseil du 25 mai 2023

Décisions
Préavis 42 - Eclairage public - Plan Lumière. Mandat pour la phase d'étude
Annexe 1 - devis détaillé
Annexe 2 - présentation de Radiance 35
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 43 - Création d'une Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la région Basse Broye/Vully (EBBV)
Annexe 1 - Rapport du 8 février 2021 de la commission consultative du Conseil communal d'Avenches
Annexe 2 - Projet de Statuts
Annexe 3 - Détail des coûts annualisés futurs pour la Commune d'Avenches
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 44 - Droit de superficie sur un bienfonds communal en zone industrielle (parcelle RF 2544) en faveur de GRZ Technologies SA
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 45 - Création d'un passage à pied et à cheval - Sur Fourches
Annexe 1 - Préavis positif du 12 octobre 2020 à l'examen préalable
Annexe 2 - Plan de situation et profil
Conseil du 30 mars 2023

Préavis 35 - Révision du Plan d'affectation du secteur de la Plaine et de son règlement
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 36 - Demande de crédit supplémentaire pour la rénovation du bâtiment de l’ancienne Poste d’Avenches
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 37 - Remplacement de conduites d’eau potable au Quartier Sous-Ville des n°9 à 17 et au Chemin du Milieu 5
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 38 - Remplacement de trois automates programmables de la station d'épuration
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 39 - Modification du tableau électrique de la STEP pour le raccordement éventuel d’un générateur électrogène de secours
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 40 - Remplacement de trois pompes centrifuges à la STAP du Haras
Annexe 1 : Extrait PDDE
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 41 - Rénovation et remise en état des bâtiments forestiers de la Reine-Berthe et de la Cabane des bûcherons - Amélioration des places d’accueil des deux lieux-dits
Rapport de la commission technique
Conseil du 23 février 2023
Préavis 33 - Zone réservée selon l'art. 46 LATC - Secteur de la Plaine
Annexe 1 et 2 - Règlement et plan de la zone réservée
Annexe 3 - Rapport explicatif selon le rapport 47 OAT
Rapport de la commission technique
Préavis 34 - Demande de crédit pour le financement des travaux de rénovation de la muraille romaine - Phase 2
Annexe 1 : Devis
Rapport de la commission technique
Conseil du 9 décembre 2022

Préavis 32 - Budget 2023
Annexe 1 - Budget 2023
Annexe 2 - Plan des dépenses et recettes d'investissements
Conseil du 17 novembre 2022
Préavis 28 - Travaux de rafraîchissement et mise aux normes de la crèche Pinocchio
Annexe 1 - plan intérieur
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 29 - Soutien à la manifestation "Via Roma II"
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 30 - Soutien aux grands festivals 2023-2029
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 31 - 1ère série de compléments au budget 2022
Conseil du 29 septembre 2022
Préavis 23 - Plan d'affectation communal "Hors centre"






- Projets de courriers de réponses aux oppositions
Rapport de la commission technique
Préavis 24 - Donatyre, création d’un passage piétons sécurisé au débouché du Chemin des Petits Clos (DP 257) sur la Route de Fribourg (RC 602)
Annexe 1 - Plan d’aménagement du passage piétons sécurisé de Donatyre au bas du Chemin des Petits Clos
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 25 - Désaffectation des cimetières et aménagement de columbariums
Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 26 - Réfection de l'annexe sud-est du château et du mur devant le théâtre


Rapport de la commission technique
Rapport de la commission des finances
Préavis 27 - Arrêté d'imposition 2023
Annexe 1 - arrêté d'imposition 2023